accorder les dommages

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• Dommages et intérêts exemplaires — La notion de dommages et intérêts exemplaires, ou dommages punitifs existe en common law[pas clair][réf. nécessaire], notamment aux Etats Unis. Elle vise alors à dissuader le responsable du dommage de s engager de nouveau dans des actes… …   Wikipédia en Français

• Les tours jumelles — World Trade Center Pour les articles homonymes, voir World Trade Center (film).  Pour la tour en reconstruction, voir 1 World Trade Center …   Wikipédia en Français

• Les fantômes de Poudlard — Personnages secondaires de l’univers de Harry Potter Les personnages secondaires de la saga Harry Potter, écrite par l écrivaine J. K. Rowling, sont nombreux et ont un rôle bien défini. Si certains sont étudiants ou professeurs, d autres sont… …   Wikipédia en Français

• Les douze tables — Loi des Douze Tables Loi des Douze Tables Type …   Wikipédia en Français

• Salins-les-Bains — Pour les articles homonymes, voir Salins. 46° 56′ 23″ N 5° 52′ 33″ E …   Wikipédia en Français

• Guerre contre les Français et leurs alliés indiens — Guerre de Sept Ans Guerre de Sept Ans Informations générales Date 1754 puis de 1756 à 1763 Lieu L Europe et les colonies d Amérique du Nord, de l Inde et des Philippines Casus belli Attaque de Frédéric II sur la Saxe Issue Statu quo en… …   Wikipédia en Français

• FGTI — Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d autres infractions Le Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d autres infractions (ou FGTI) est un organisme créé par la loi n°90 589 du 6 juillet 1990 modifiant le… …   Wikipédia en Français

• FGVAT — Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d autres infractions Le Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d autres infractions (ou FGTI) est un organisme créé par la loi n°90 589 du 6 juillet 1990 modifiant le… …   Wikipédia en Français

• Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions — Le Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d autres infractions (ou FGTI) est un organisme créé par la loi n°90 589 du 6 juillet 1990 modifiant le code de procédure pénale et le code des assurances et relative aux victimes d… …   Wikipédia en Français

• Ethique minimale — Éthique minimale L éthique minimale est une théorie morale contemporaine développée par le philosophe français Ruwen Ogien. Apparue en octobre 2003 dans un ouvrage d éthique appliquée, cette conception propose de réduire la morale à simplement… …   Wikipédia en Français

• Éthique minimale — L éthique minimale est une théorie morale contemporaine développée par le philosophe français Ruwen Ogien. Apparue en octobre 2003 dans un ouvrage d éthique appliquée, cette conception propose de réduire la morale à simplement trois principes.… …   Wikipédia en Français